menu
Vie Municipale
Mairie
Conseil Municipal
Comptes rendus
Echos de Rouffiac
Urbanisme
Vie Pratique
Bien vivre ensemble
Environnement et déchêts
Transports
Portage des repas à domicile
Location de salles
Numéros utiles
Cimetière
Vivre à Rouffiac
Ecole
Paroisse
Hébergements
Balades à découvrir
Histoire et Patrimoine
Statistiques de la population
Associations / Entreprises
Annuaire des associations
Liste des Entreprises / artisans
Annuaire des Entreprises / artisans
Démarches administratives
J'accède aux démarches
Procès verbal du conseil municipal du 14/12/2023
Accueil
/
Vie Municipale
/
Comptes rendus
/
Procès verbal du conseil municipal du 14/12/2023
30/01/2024
Pièces jointes
file_download
PV_CM_2023-12-14.pdf (PDF - 0.89Mo)
×
×
Nous contacter par formulaire
Contact Mairie
Votre nom
*
Ce champ est obligatoire
Votre prénom
Ce champ est obligatoire
Sujet de votre message
*
Ce champ est obligatoire
Message
*
Ce champ est obligatoire
Recevoir une copie du message
*
Oui
Non
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Envoi de fichiers
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
info_outline
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes